Au programme :

Session 1 : Tour d’horizon des récentes mesures en fiscalité personnelle 

09h30- 11h00  |  Arnaud HUGUENEL    

Découvrez les mesures récemment adoptées qui impactent directement les contribuables et leurs obligations fiscales. Ce guide propose une analyse détaillée des principaux changements :

• Révision du régime des impatriés : Quels avantages et obligations pour les nouveaux résidents ?
• Évolution de la prime participative : Impacts pour les salariés et les entreprises
• Introduction et ajustement des primes « jeunes » et « logement » : Favoriser l’accès à l’indépendance et à la propriété
• Mise à jour des barèmes fiscaux : Quelles incidences ?
• Autres mesures en faveur des personnes physiques : Une vue d’ensemble des initiatives récentes

Session 2 :  Dispositions atypiques des conventions fiscales en matière d’imposition des personnes physiques

11h00-12h30 | Julien TREFFORT

De nombreuses conventions fiscales conclues par le Luxembourg suivent les dispositions usuelles du modèle de convention fiscale de l'OCDE en matière de fiscalité des particuliers. Cependant, ce n’est pas toujours le cas. Lors de cette session, nous mettrons en lumière et discuterons de certaines dispositions atypiques de certaines conventions fiscales, des points d’attention ainsi que des conséquences pour les employeurs luxembourgeois et/ou la fiscalité des particuliers résidant au Luxembourg.

Session 3 :  Panorama de la jurisprudence IRPP 2024/2025

13h30 - 15h00 | Fatima CHAOUCHE 

Cette séance de 2h propose aux participants, quel que soit leur niveau de connaissance en matière de fiscalité individuelle, une présentation pédagogique et orientée vers la pratique de certaines décisions importantes rendues en matière fiscale par les juridictions administratives en 2024/2025.

À travers une sélection ciblée de jugements et arrêts prononcés par le tribunal administratif et la Cour administrative, Fatima Chaouche attirera l’attention des participants sur des éléments propres à la fiscalité des personnes physiques.

L’oratrice invite les participants à lui indiquer préalablement à la survenance de ce séminaire s’ils souhaitent qu’elle aborde certaines affaires en particulier ou s’ils veulent connaître l’état de la jurisprudence sur des éléments précis liés à la fiscalité personnelle ([email protected]).

Session 4 : Fiscalité patrimoniale - cas particuliers

15h00 - 16h30  |  Pierre-Jean ESTAGERIE

Au programme :

• Plus-values sur résidence principale – des cas d’imposition
• Liquidation de SCI : une complexité fiscale certaine 
• SPF et retenue à la source
• Trust et droits de donation / succession

Des experts au cœur de la Masterclass IPP :

Julien TREFFORT a rejoint PwC Luxembourg en 2007. Il est associé au sein du département fiscal, spécialisé dans l'imposition des personnes physiques, la sécurité sociale et la conception et mise en place de mécanismes de rémunération du personnel. Julien conseille de nombreux acteurs luxembourgeois et internationaux en matière de fiscalité des rémunérations, de packages de rémunération et de mobilité, tant dans le secteur financier que dans l'industrie.

Il est membre actif de différents organismes professionnels ou associations luxembourgeois (UEL, LPEA, ABBL etc.) et intervient fréquemment dans des conférences autour du thème de la fiscalité des personnes physiques.

Pierre-Jean ESTAGERIE a près de 20 ans d'expérience dans le conseil aux HNWI/entrepreneurs, avec un accent particulier sur :

• la conception de structures de détention familiales (holding, sociétés opérationnelles, private equity, immobilier, actifs financiers, etc,)
• le conseil aux entreprises familiales sur diverses questions fiscales (acquisition/vente, formules de rémunération)
• planification de l'impôt sur les successions, tant d'un point de vue national qu'international.

En outre, Pierre-Jean a développé une expertise particulière dans le conseil aux cadres supérieurs et aux directeurs des ressources humaines, que ce soit pour la conception et la mise en œuvre de plans de rémunération efficaces ou de plans d'incitation attrayants.

Pierre-Jean a été associé fiscaliste dans l'un des Big 4 pendant plus de 8 ans et a travaillé auparavant dans un cabinet d'avocats international, tous deux basés au Luxembourg.

Arnaud HUGUENEL est Counsel au sein de la pratique Droit fiscal d'Arendt & Medernach. Il travaille en étroite collaboration avec le département Droit social, Pensions & Benefits.

Il est spécialisé dans la fiscalité luxembourgeoise et internationale des personnes physiques, la sécurité sociale et la rémunération. Il s'intéresse particulièrement aux projets de conseil, à la rémunération des cadres et à la conception ainsi qu' à l'étalonnage de la rémunération incitative.

Arnaud conseille des sociétés internationales et locales opérant dans un large éventail de secteurs, notamment des gestionnaires d'actifs, des banques et des sociétés de négoce.

Fatima CHAOUCHE est docteur en droit, référendaire à la Cour administrative et chargée de cours en procédure fiscale (Uni.lu).