Si les lois fiscales prévoient souvent des traitements spécifiques pour les ASBLs et fondations, leur mise en œuvre pratique peut s’avérer complexe. Entre principe d’interprétation stricte des règles d’exception et dédale de textes, la fiscalité de ces entités n’est pas aussi évidente qu’elle n’y parait, et les pièges sont nombreux.

Lors de cette formation, nous aborderons les aspects :

• de fiscalité directe ;
• de fiscalité indirecte, avec une attention particulière sur le traitement TVA des opérations réalisées, et sur les droits d’enregistrement parfois applicables.

Public cible :

Cette formation s'adresse ainsi particulièrement aux responsables financiers, comptables, conseillers fiscaux et autres professionnels impliqués dans la gestion des ASBLs et fondations au Luxembourg.

Méthodologie :

La formation, qui se veut interactive, combinera présentation théorique et études de cas pratiques pour assurer une compréhension complète et l'application des concepts abordés.

Orateurs :

Olivier COULON - Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Luxembourg, Liste IV

Olivier Coulon possède une solide expérience en droit fiscal, avec une spécialisation marquée en TVA.

Avant de rejoindre SIMON Law, il a travaillé en tant que senior associate dans un grand cabinet d'avocats international au Luxembourg, où il a assisté un large éventail de clients, notamment des multinationales, des entreprises immobilières, des gestionnaires d'investissement et des fonds de private equity.

Olivier accompagne également ses clients dans le cadre de contrôles fiscaux et défend leurs intérêts devant les juridictions luxembourgeoises.

Il est l’auteur de plusieurs publications et membre du comité de rédaction des "Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne".

Olivier a été admis au barreau de Bruxelles en 2014 et au barreau de Luxembourg en 2019. Il parle anglais et français.

Georges SIMON - Avocat à la cour, partner

Georges Simon conseille une large gamme de clients, notamment des multinationales, des entreprises du secteur immobilier et du capital-investissement, des fonds d’investissement ainsi que des particuliers.

Georges conseille une large gamme de clients, notamment des multinationales, des entreprises du secteur immobilier et du capital-investissement, des fonds d’investissement ainsi que des particuliers.

Avant de fonder SIMON Law, Georges était associé dans un grand cabinet international, où il a acquis une expérience significative en matière de restructurations d’entreprises, de transactions immobilières et de financements. Il y a également développé son expertise reconnue en matière de contrôle fiscal et de contentieux fiscal.

Georges est Secrétaire de la branche luxembourgeoise de l'International Fiscal Association (IFA). Il est membre du groupe fiscal de la British Chamber of Commerce for Luxembourg (BCC) et sous-rédacteur d’un des principaux journaux fiscaux luxembourgeois.

Il intervient régulièrement lors de conférences internationales et d’événements académiques et a publié de nombreux articles sur des sujets variés liés au droit fiscal luxembourgeois.

Georges a étudié le droit à l’Université de Strasbourg (DJCE) et à la Ludwig-Maximilians-Universität de Munich (LL.M.). Il est diplômé de la New York University, School of Law (LL.M. en fiscalité internationale) en tant que boursier Fulbright.